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Le projet

Rapport de présentation

Le Scot a été approuvé le 5 mai 2008

 

LE RAPPORT DE PRÉSENTATION REGROUPE :      

Pour des raisons techniques liées à la taille des fichiers, le découpage proposé pour les téléchargements ne peut pas correspondre à celui du sommaire ci-dessus.

Le diagnostic présente le territoire et justifie les orientations stratégiques de la démarche notamment au regard des besoins à satisfaire et des prévisions démographiques et économiques.

L’état initial de l’environnement complète le diagnostic en matière d’environnement, ce terme étant entendu au sens large : nuisances et pollutions, risques naturels et technologiques, ressources naturelles, biodiversité, paysages, espaces naturels et agricoles, etc.

L'évaluation environnementale permet d'évaluer les conséquences des orientations du SCOT sur l’environnement et précise comment les enjeux environnementaux sont pris en compte dans la démarche.

L'explication des choix retenus dans le Scot et la mise en oeuvre du Scot expose les choix retenus pour établir le projet d’aménagement et de développement durable et le document d’orientations générales et, le cas échéant, les raisons pour lesquelles des projets alternatifs ont été écartés, au regard notamment des objectifs de protection de l’environnement établis au niveau international, communautaire ou national et les raisons qui justifient le choix opéré au regard des autres solutions envisagées.

En dernière partie du projet de SCot, des annexes ont également été réalisées, rassemblant les données clés du territoire. Ces annexes ne sont pas un recueil exhaustif de toutes les données liées à la CASA mais à l’instar du diagnostic, elles présentent sous le découpage des quatre fonctions, les informations essentielles à la compréhension d’un territoire. Constituées à partir différentes études menées depuis la création de la CASA et des compléments d’informations apportés par les travaux effectués pour l’élaboration du diagnostic du Scot, elles ne sont pas un document figé mais destinées à être enrichi, tout au long de l’élaboration du Scot.

 

Téléchargez le rapport de présentation ci-dessous :

                                    Partie 1           Partie 2          

                                    Partie 3           Partie 4

                                    Partie 5

Téléchargez les annexes