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Téléchargements

Le Scot

Scot (approuvé le 5 mai 2008) :

1 - Rapport de présentation

                                   Partie 1       Partie 2

                                   Partie 3       Partie 4

                                   Partie 5

2 - Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

 

3 - Document d'orientations générales (DOG)

     les plans hors texte :

Plan indicatif d'assemblage des unités de voisinage
(1/50 000e)
Plan indicatif d'assemblage des unités de voisinage
 Plans des unités de voisinage (1/25 000e)
Plan de l'unité de voisinage SUD : Antibes et Vallauris
Plan de l'unité de voisinage CENTRE : Biot, Valbonne
Plan de l'unité de voisinage EST : la Colle-sur-Loup, Saint-Paul, Tourrettes-sur-Loup, Villeneuve-Loubet
Plan de l'unité de voisinage OUEST :  Châteauneuf, le Bar-sur-Loup, Opio, Roquefort-les-Pins, le Rouret
Plan de l'unité de voisiange NORD : Caussols, Courmes,
Gourdon.
Plans de délimitation des espaces remarquables du littoral 
(1/15 000e)
Plan de délimitation d'Antibes
Plan de délimitation de Vallauris
Plan de délimitation de Villeneuve-Loubet

4 - Annexes 

 

 

Documents de synthèse :

Diagnostic et enjeux pour le territoire

Téléchargez le "Diagnostic et enjeux pour le territoire"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 4,2 Mo)

Projet d’Aménagement et de Développement (PADD)

Téléchargez le "Projet d'Aménagement et de Développement"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 5 Mo)

Document d'Orientations Générales (DOG)

                Téléchargez le "Document d'Orientations Générales"

La CASA

Charte de la CASA

Statuts

  Statuts de la CASA

Arrêtés

Arrêté d'adhésion des communes de Caussols et de Courmes du 28/12/2002

Télécharger "Arrêté de délimitation du périmètre de la CASA du 10/12/2001"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 1,5 mo)

Arrêté de périmètre du SCOT de la CASA du 25/03/2003

Télécharger "Arrêté de  périmètredu SCOT de la CASA du 10/12/2001"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 1,7 mo)

Arrêté prescrivant l'enquête publique relative au projet de SCOT de la CASA du 30/07/2007

Télécharger "Arrêté prescrivant l'enquête publique relative au projet de SCOT de la CASA du 30/07/2007"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 1 mo)

 

Délibérations

Élaboration du SCOT lancement d’un appel d’offres ouvert européen à deux lots du 26/07/2004

Télécharger "Élaboration du SCOT lancement d’un appel d’offres ouvert européen à deux lots 26/07/04"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 692 ko)

Élaboration du SCOT objectifs et modalités de la concertation – Modification du 19/12/2005

Télécharger "Élaboration du SCOT objectifs et modalités de la concertation – Modification 19/12/05"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 1,5 mo)

Élaboration du SCOT, proposition de périmètre du 24/06/2002

Télécharger "Élaboration du SCOT, proposition de périmètre24/06/02"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 1,1 mo)

Lancement de la procédure d’élaboration du SCOT Définition des principes d’organisation de la concertation du 24/11/2003

Télécharger "Lancement de la procédure d'élaboration du SCOT du 24/11/03"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 655 ko)

Procédure d’élaboration du SCOT objectifs et modalités  de la concertation – Modification n°2 du 29/05/2006 

Télécharger "Procédure d’élaboration du SCOT objectifs et modalités  de la concertation – Modification n°2 du 29/05/06"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 494 ko)

Procédure d’élaboration du SCOT objectifs et modalités  de la concertation – Modification n°3 du 10/07/2006

Télécharger "Procédure d’élaboration du SCOT objectifs et modalités  de la concertation – Modification n°3 du 10/07/06"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 494 ko)

Bilan de la concertation publique et arrêt du projet d'élaboration du SCOT du 29/01/2007

Télécharger "Bilan de la concertation publique et arrêt du projet d'élaboration du SCOT du 29/01/2007"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 2.2 mo)

Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale du 05/05/2008

Télécharger "Approbation du SCOT du 05/05/2008"
(fichier au format pdf Fichier au format pdf - 2.6 mo)

Porter à connaissance

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