Moteur de recherche
 > Accueil  > Le Schéma de Cohérence Territoriale  > Le Territoire

Le Schéma de Cohérence Territoriale

Le Territoire

Le périmètre administratif

Par arrêté en date du 25 mars 2003, le Préfet des Alpes-Maritimes a fixé le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale aux 16 communes composant la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis. La CASA a donc la mission d’élaborer, d’approuver, d’assurer le suivi et de réviser le SCOT.

Le territoire géographique

Trois grandes unités géographiques, étendues sur 25 kilomètres du nord au sud et 20 kilomètres d’Est en Ouest, composent le territoire de la Communauté d’agglomération :

  •  au Nord, le Haut-Pays est marqué par les hauts plateaux calcaires des Préalpes de Grasse et leurs versants Sud très abrupts, «la ligne des Baous». Il constitue un fond de scène remarquable.
  • au centre, le Moyen-Pays est composé d’un ensemble collinaire de faible altitude qui s’étend de Châteauneuf à Tourrettes-sur-Loup et s’ouvre largement sur la mer
  • au sud, le Littoral offre une côte basse réduite à une très faible largeur. Elle est partagée en deux par le Cap d’Antibes : à l’Ouest se succèdent de petites plages de sable et à l’Est s’étend un long cordon de galets.

Deux principaux cours d’eau structurent et modèlent le site, perpendiculairement au rivage : la Brague, qui prend sa source sur le plateau de Valbonne et le Loup qui entaille les Préalpes de Grasse puis l’ensemble collinaire du Moyen-Pays.

Les statuts de la CASA et les arrêtés relatifs au périmètre et à la création de la CASA.

Statuts

  • 15 novembre 2001 
    • Les statuts de la Communauté d’Agglomération
      Sophia Antipolis (CASA)

Arrêtés

  • 27 septembre 2001 
    • Délimitation du périmètre de la CASA
  • 10 décembre 2001 
    • Création de la CASA
  • 28 décembre 2002 
    • Adhésion des communes de Caussols et de Courmes
  • 25 mars 2003  
    • Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale de la CASA
  • 30 juillet 2007 
    • Enquête publique relative au projet de Schéma de Cohérence Territoriale de la CASA